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Le kérosène des avions peut-il être taxé comme les autres carburants ?

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Le Kérosène Des Avions Peut-il être Taxé Comme Les Autres Carburants ?

La flambée du prix du carburant est au coeur de toutes les discussions en ce moment. Et une semaine avant le blocage national du 17 novembre, nous nous sommes demandés si le prix du kérosène des avions pouvait lui aussi grimper et ainsi faire exploser le prix des billets d'avion.
A chaque nouvelle flambée des prix à la pompe, beaucoup d'entre nous se demandent si cette inflation peut aussi concerner le kérosène des avions de ligne et ainsi voir le prix des vols Paris – Barcelone doubler !
Et bien la réponse est non, pour le moment.
En effet, le kérosène est le seul carburant qui échappe à la taxe intérieure sur la consommation de produits énergétiques (TICPE) ainsi qu'à la TVA.
Mais alors pourquoi ? Voici quelques éléments d'explication.

Il faut remonter à la Seconde Guerre Mondiale pour comprendre
A la fin de la guerre 39-45, les Etats-Unis ont voulu relancer l'économie de leurs usines d'avions en développant l'aviation civile et donc les liaisons internationales. Et en 1944, la Convention de Chicago est adoptée et elle indique que le carburant d'un avion ne peut être taxé à l'arrivée. Pour changer cette loi, il faudrait un vote unanime des 191 Etats membres de l'organisation de l’aviation civile internationale (OACI).
avion de la compagnie american airlines
avion de la compagnie american airlines
© American Airlines / Tous droits réservés

Le secteur aérien est déjà suffisamment taxé
Si le carburant n'est pas taxé, ce n'est pas le cas de l'ensemble du domaine du secteur aérien. L'avion est par exemple le seul mode de transport à financer intégralement le coût de ses infrastructures via des taxes et des redevances. Et les contrôles de sûreté dans les aéroports qui devraient être financés par l'Etat restent toujours à la charge des transporteurs, qui devront aussi payer l'installation de nouveaux équipements aéroportuaires imposés par Bruxelles d'ici 2020.

On peut aussi citer la taxe de solidarité mise en place par Jacques Chirac, qui permet de financer l'organisme international Unitaid et que le secteur aérien est le seul à financer ou encore la taxe sur les nuisances sonores dont les recettes servent à aider les riverains de l'aéroport en question.

Bref, de nombreuses taxes dont on ne soupçonne pas une seconde l'existence quand on réserve un vol Paris – Porto ou Paris – Budapest.
Un passeport et des billets avion
Un passeport et des billets avion
© flynt / 123RF

Déjà deux tentatives mais qui ont échoué
En 2012 et 2015, des députés écologistes ont essayer de supprimer cette exonération de taxes concernant le kérosène des avions. Mais cette demande a vite été rejetée en commission car elle impliquait une hausse moyenne de 12 % sur le prix d'un vol Paris – Bordeaux et sur tous les autres billets d'avion en France.

Objectif : protéger les compagnies aériennes françaises
Il est important que cette loi soit respectée car elle permet de protéger les compagnies aériennes françaises qui doivent déjà faire face aux compagnies low cost qui peuvent se ravitailler à l'étranger.
Pour Air France par exemple, une taxation du kérosène représenterait une charge fiscale de 300 à 400 millions d'euros par an.
boeing 777 air france
boeing 777 air france
© tous droits réservés
Jessica rédactrice alibabuy.com
Actualité vol par
Jessica rédactrice alibabuy.com
Publiée le 10/11/2018 à 15h43

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